Conditions Générales de Vente :

Le siège social est situé au 5 chemin de Lartigue 33380 Biganos, immatriculé à la chambre du commerce sous le n° Siret 512 813 403 00015 . Nous sommes en franchise de TVA selon l'article 293B du CGI.

Nous pourrons modifier ces conditions générales de vente à tout moment, sous réserve d'en informer notre clientèle avant toute conclusion de contrat.

1 – Tarifs :

Tous les prix sont net, frais de livraison inclus et sans aucun coût supplémentaire.

Etant en franchise de TVA, celle-ci ne s'applique donc pas sur nos tarifs.

Les tarifs sont à titre indicatifs, nous nous réservons le droit de les modifier sans préavis, jusqu'à la signature du bon de commande et la validation du bon à tirer (B.A.T.).

2 – Graphismes :

Les graphismes originaux crées par nos soins pour vos maquettes restent notre propriété.

Nos maquettes sont gratuites si nous réalisons vos équipements. Si vous décidez de passer par un autre fabriquant en utilisant nos maquettes, nous vous facturerons un forfait de création graphique de 150€.

Vous devrez obtenir les autorisations nécessaires avant la reproduction de tous logos, griffes, images, slogans commerciaux employés pour vos équipements. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables des infractions constatées.

Nous nous réservons le droit de rejeter tous graphismes ou messages allant à l'encontre des lois en vigueur, notamment les messages à caractère raciste ou pornographique ainsi que ceux violant les droits sur la propriété intellectuelle des tiers.

3 – Conditions pour la mise à disposition des échantillons :

Il vous sera remis une liste précise des échantillons qui seront mis à votre disposition. Les échantillons doivent être rendus en parfait état et dans leur intégralité. Il vous sera demandé un chèque de caution, équivalent au montant du jeu d'échantillons, les pièces non rendues ou rendues détériorées seront facturées au tarif unitaire en vigueur au moment du prêt.

4 – Les Offres commerciales :

Nos offres commerciales sont sans aucun engagement de votre part.

5 – Commande :

A la validation du bon de commande et du BAT, la commande passée devient définitive, il n'est donc plus possible d'apporter de modification sur les quantités et les graphismes.

6 – L'acompte :

Un acompte de 70% du montant de la commande est demandé soit par chèque soit par virement bancaire, avant de lancer la production.

7 – La livraison et le paiement :

Le délai est d'environ de 4 à 6 semaines, après validation du B.A.T et réception de l'acompte.

Le délai de livraison indiqué est un délai moyen constaté et peut varier selon la période de commande et la survenance d'un cas de force majeure.

Tout retard de livraison ne peut en aucun cas entraîner l'annulation du contrat de la part de l'acheteur et/ou signataire du contrat.

Le paiement du solde s'effectue au moment de la livraison, après que nous l'ayons vérifiée ensemble.

Les biens livrés demeurent notre propriété jusqu'au règlement intégral de notre facture soumis à la loi 80.335 du 12.05.80.

8 – Réclamations, retours,vices cachés et garantie :

Les couleurs des maquettes sur papier ou sur écran peuvent ne pas refléter le rendu réel d'une sublimation sur tissus. C'est pour cela que nous vous proposons de choisir les couleurs selon un nuancier Pantone® qui permet d'avoir une référence plus juste du rendu final. Il est admis de légères variations de couleurs et écarts de taille de +/-5% dû à des raisons techniques.

Après validation et signature du bon à tirer (B.A.T) par le client/donneur d'ordre, plus aucune réclamation portant sur les couleurs , la qualité d'impression et toute autre inscription ou choix divers figurant dessus ne sera acceptée.
Le client est tenu de vérifier à la réception de la marchandise sa conformité par rapport à la commande. En cas de non-conformité de la marchandise livrée nous pourrons la récupérer, et faire le nécessaire pour rectifier le problème.

Les réclamations seront prises en considération par courrier durant une période de 15 jours à partir de la date de livraison de la marchandise.

Toute garantie de vices cachés est exclue dans le cas où des modifications seraient apportées par le client ou par des tiers non autorisés. Nous ne pourrons être en aucun cas tenu responsables des dommages occasionnés sur la marchandise.